Sommaire complet
du 07 mars 2024 - n° 1232
-
Actualité
-
Assainissement
-
Assurances
-
Constructions
-
Déchets
-
Développement durable
-
Eau
-
Ecologie
-
Energie
-
Ingénierie
-
Logement
-
Mobilité
-
Mémo
-
Méthanisation
-
PLU
-
Police
-
Tourisme
-
Vélo
Jean-Philippe Vaudrey
Maîtriser le code de déontologie des agents de police municipale
Appliquer la bonne sanction disciplinaire
Exécuter ses missions
Agréments et retrait d’agréments des agents de police municipale
Cumul d’activités et activités accessoires
Réagir face aux outrages, rébellions et refus d’obtempérer
La protection fonctionnelle des agents de police municipale
Annexe : le code de déontologie
Un précis concret, utile et unique répondant aux interrogations quotidiennes des agents de police municipale, conçu pour les guider en toutes circonstances.
1 ère édition - octobre 2019
74 pages – ISBN : 2-905529-72-5
24,80 € TTC port compris
Un outil pour simuler la production d’énergies renouvelables sur son territoire
Amorce met à la disposition des communes un simulateur, « Accèl’ENR »*, pour accompagner le déploiement de « zones d’accélération d’énergies renouvelables » (ZAER). Rappelons que les ZAER ont été prévues par la loi d’accélération des ENR du 10/03/2023. Ces zones doivent présenter « un potentiel permettant d’accélérer la production d’énergies renouvelables » et permettre d’atteindre les objectifs de la programmation pluriannuelle de l’énergie (art. L. 141-5-3 du code de...
Les élus démunis face aux copropriétés dégradées
La crise énergétique a accéléré la détérioration des copropriétés dégradées, or peu d’élus savent que des outils leur permettent d’intervenir au profit de ces logements privés. C’est ce qui ressort d’une consultation à laquelle ont répondu 738 élus communaux ou intercommunaux, à l’invitation des sénatrices Dominique Estrosi-Sassone (Alpes-Maritimes, Les Républicains) et Amel Gacquerre (Pas-de-Calais, Union centriste), rapporteuses du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes...
Quelques pistes pour que les communes retrouvent des assureurs Abonnés
Les évènements climatiques exceptionnels ont incité des assureurs à ne plus couvrir certaines collectivités, mais cette explication ne suffit pas, à elle seule, à comprendre une tendance qui avait débuté antérieurement. C’est l’une des premières conclusions de la mission d’information sur l’assurance des collectivités, présentées devant la commission des finances du Sénat, le 7 février dernier. Certes, les catastrophes naturelles, tout comme les émeutes, ont pesé dans les résiliations de contrats à l’initiative des...
Extraire du méthane à partir des boues d’épuration Abonnés
Les stations d’épuration peuvent produire de l’énergie grâce au méthane issue de la fermentation de leurs boues. Un guide* explique comment réaliser un tel projet à la lumière de 35 expériences locales menées ces dix dernières années. Ce type d’installation « permet de produire une énergie renouvelable locale et de diminuer les émissions de gaz à effet de serre. Elle s’inscrit dans un modèle d’économie circulaire et contribue à l’atteinte de la neutralité carbone en...